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Médecins

liste des médecins agréés du département modifiée le 11 octobre 2017
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Liste des médecins pouvant siéger à la commission de réforme
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Calendrier des séances et saisine

Calendrier 2019 (1er semestre) des séances de la commission de réforme
pdf 225,26 KB
Calendrier 2019 (2ème semestre) des séances de la commission de réforme
pdf 225,19 KB
Formulaire de saisine de la commission de réforme - Format PDF
pdf 365,51 KB
Formulaire de saisine de la commission de réforme - Format Word
doc 415,50 KB

Représentants du personnel

Nouvelle désignation des représentants du personnel
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Procédures et modèles

Synthèse CITIS
pdf 253,83 KB
Modèle de déclaration d'accident de service - accident de trajet
pdf 414,07 KB
Modèle de déclaration de maladie professionnelle
pdf 229,10 KB
Procédure d'octroi ou de renouvellement du temps partiel thérapeutique suite à la circulaire du 15 mai 2018 pour les agents CNRACL
pdf 599,31 KB
Notice explicative relative au temps partiel thérapeutique des fonctionnaires (annexe 1 circulaire du 15 mai 2018)
pdf 248,55 KB
Modèle de demande de temps partiel thérapeutique incluant le certificat médical du médecin traitant et du médecin agréé (annexe 2 circulaire du 15 mai 2018)
pdf 256,09 KB
Modèle de courrier à destination du médecin agréé (annexe 3 circulaire du 15 mai 2018)
docx 34,46 KB
Arrêté de mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service
doc 35,00 KB
Arrêté de reconnaissance imputabilité au service dun accident
doc 32,50 KB
Arrêté de temps partiel thérapeutique
doc 34,00 KB

Textes de référence

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Textes de référence

Décret 2019-301 du 10 avril 2019 relatif au congé pour invalidité temporaire imputable au service dans la fonction publique territoriale

Circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique

Ordonnance n°2017-53 du 19 janvier 2017 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique

Santé et sécurité au travail

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