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Médecins

liste des médecins agréés du département modifiée le 11 octobre 2017
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Liste des médecins pouvant siéger à la commission de réforme
pdf 70,38 KB

Calendrier des séances et saisine

Calendrier 2017 des séances de la commission de réforme
pdf 343,76 KB
Formulaire de saisine de la commission de réforme - Format Word
doc 329,50 KB
Formulaire de saisine de la commission de réforme - Format PDF
pdf 593,54 KB

Modèles d'arrêtés

Mise en congé pour accident de service, agent CNRACL
doc 31,50 KB
Reconnaissance imputabilité au service
doc 31,00 KB
Mise-à-temps-partiel-thérapeutique
doc 32,50 KB

Textes de référence

Ordonnance n°2017-53 du 19 janvier 2017 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
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Organisation territoriale du département