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Médecins

liste des médecins agréés du département modifiée le 11 octobre 2017
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Liste des médecins pouvant siéger au Comité médical
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Calendrier des séances et saisine

Calendrier 2017 des séances du comité médical
pdf 436,68 KB
Formulaire de saisine - Format Word
doc 150,50 KB
Formulaire de saisine - Format PDF
pdf 377,18 KB

Modèles d'arrêtés

Congé de maladie ordinaire - plein traitement
doc 30,50 KB
Congé de maladie ordinaire - demi-traitement
doc 33,00 KB
Congé de longue maladie (mise en congé)
doc 31,50 KB
Congé de longue durée (mise en congé)
doc 32,00 KB
Congé de grave maladie (mise en congé)
doc 30,00 KB
Réintégration à temps complet après un congé de maladie
doc 30,50 KB
Mise-à-temps-partiel-thérapeutique
doc 32,50 KB

Textes de référence

Ordonnance n°2017-53 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
pdf 182,77 KB

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Autre information

Organisation territoriale du département